
Téléchargements
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Plafonnement Loi madelin
Vous trouverez ci-joint les grilles de calcul pour le plafonnement des cotisations facultatives dans le cadre de la loi Madelin
Calcul amortissement excédentaire 39-C CGI
Vous trouverez ci-joint la grille de calcul pour déterminer l'amortissement excédentaire dans le cadre de l'article 39-C du CGI
BNC - Grille de Calcul CSG
Vous trouverez ci-joint la grille de calcul pour déterminer la csg déductible
Bulletin d'adhésion du cabinet comptable correspondant
Cabinet comptable, nous avons besoin de différentes informations afin de pouvoir échanger avec vous. Vous trouverez en PJ le bulletin à nous retourner.
Fiche de renseignements (modifications)
Vous trouverez ci-contre la fiche de renseignements complémentaires (version modifications) du CGA au format pdf. Utilisez cette fiche pour nous signaler les changements intervenus dans l’activité de vos clients.
Bordereau d'envoi (OG)
Vous trouverez ci-contre le guide national d'utilisation des tableaux OG
Convention et mandat
Vous trouverez ci-contre la convention et le mandat TDFC au format pdf.
Règlement intérieur
Vous trouverez ci-contre le règlement intérieur du CGA au format pdf.
Statuts
Vous trouverez ci-contre les statuts de l'OMGA 74 au format pdf.
Guide d'utilisation Caweb pour Cabinet Comptable
Télécharger ici le guide d'utilisation de notre Caweb